Archive pour la catégorie ‘Commune’

Le lundi 19 juillet 2021, huit employés communaux ont suivi une formation, de Maintien et Actualisation des Compétences de Sauveteur Secouriste du Travail (SST).

Objectifs
Acquérir ou actualiser les connaissances de bases en matière de prévention des risques professionnels au sein de l’entreprise. 
Être capable d’intervenir sur un lieu d’accident, alerter, secourir la victime ou les victimes et préparer l’arrivée des secours. 
Maintenir et actualiser son rôle de Sauveteur Secourisme du Travail.

A l’issue de la formation les apprenants sont capables de :
-Situer son rôle de SST dans l’organisation des secours dans l’entreprise
-Protéger de façon adaptée 
-Examiner la victime
-Garantir une alerte favorisant l’arrivée des secours adaptés au plus près de la victime
-Secourir la(les) victime(s) de manière appropriée 
-Situer son rôle de SST dans l’organisation de la prévention de l’entreprise
-Caractériser des risques professionnels dans une situation de travail
-Participer à la maitrise des risques professionnels par des actions de prévention

Cet après-midi était placé sous le signe de la bonne humeur,

des retrouvailles et des surprises !!

(en respectant les règles sanitaires en vigueur).

En premier lieu, le temps clément, a permis aux élus de maintenir les animations prévues en extérieur. Les tables mises à disposition pour le pique-nique ont pu accueillir les familles confortablement. Comme chaque année, divers jeux anciens ont diverti petits et grands. Deux structures gonflables ont fait le bonheur des enfants, la plus grande faisant 32 mètres ! Une tombola a pimenté cette journée, en tout 21 bons de 10€ à valeur chez nos différents commerçants ont été offerts par la municipalité au public présent : la boulangerie MARTIN, l’Atelier des Ciseaux (coiffeur), La Bulle de Mademoiselle (esthéticienne), Intermarché, La Ferme de Rouxmesnil, le restaurant de l’Eolienne et le Bistrot Gourmand. Les enfants aussi ont pu participer à la tombola, avec 6 cartes cadeaux de 15€ pour les filles et les garçons. Et dans la continuité des festivités, le groupe de musique AIR TRIO, a rythmé cette agréable journée de tempos entrainants qui nous ont tant manqués.

Côté gourmandise, enfants et adultes ont pu se régaler avec les délicieuses barbes à papa, confectionnées par le confiseur du jour, Gilbert Bauder (en tout près de 250 bâtonnets). Cette journée conviviale s’est achevée par le verre de l’amitié. 

Cette année, Madame Leteissier a inscrit ses élèves de CM2 au «Parlement des enfants». Pour cela, elle a travaillé avec eux sur l’alimentation équilibrée et rédigé des projets de loi visant à améliorer cette filière et incitant à promouvoir « le bien manger ». Leurs textes n’ont malheureusement pas été retenus.
Pour concrétiser cette démarche et qu’elle n’ait pas été réalisée en vain, les membres de la commission scolaire, à l’initiative de Marie-Laure Delahaye, ont souhaité intéresser les enfants en les incitant à être acteurs de la composition de leurs menus. À cet effet, nous avons mis en place le « Concours des petits chefs/cheffes. Sans une collaboration fructueuse entre Mme Leteissier, les membres de la commission représentés par Mme Artur adjointe et des cuisiniers (Didier et Virginie), rien n’aurait été possible.
Les élèves ont dressé un menu composé de : une entrée – un plat – un dessert, en utilisant les légumes et les fruits de saison, comme préconisés par le règlement du concours. Un menu végétarien a également été proposé. Pour aider les enfants et leur expliquer l’intérêt de l’alimentation équilibrée et le bien manger, Véronica Troglia, conseillère municipale et nutritionniste est intervenue dans la classe de CM2, le lundi 31 mai, à la grande satisfaction de tous.

Après le dépôt des bulletins dans une urne mise à disposition dans le réfectoire, le jury (Didier, Virginie, Anne-Marie Artur, Marie-Laure Delahaye et Veronica Troglia) a sélectionné 4 menus qui sont cuisinés cette semaine du 21 au 25 Juin.
Le vendredi 18 juin après-midi, s’est déroulée la remise des récompenses en présence des représentants de la mairie. En annonçant les résultats, Didier a pris le temps d’expliquer les raisons de ses choix.

Les 4 menus sélectionnés sont ceux de :
Romane PRIOUL
Delovane AHMED-RASOUL
Marius CORRUBLE – BLONDEL
Rudy DUHAUPAS

Pour les féliciter, ils ont reçu un livre de « recettes de cuisine » pour enfants. Puis, tous les élèves sans exception on reçu un diplôme, soit de lauréat soit de participant, ainsi qu’un pot de plante aromatique, acheté « Aux Jardins d’Avremesnil ».

Nous félicitons tous les participants pour leur excellent travail !

Elyes AKREMI – Mark VILLEFROY – Marie RIDEL – Rafaël DHERBECOURT
Rafael LEDOUX – Thyméo DUMERY – Justine GOUXETTE – Loïse DURIOT
Lorenzo CLABAUT – Lina GIRARD – Lilly DAVRAY – Enzo BENARD – Axel OSVALT
Enzo PIOCHEL – Jamie FROMENTIN – Maël LALLIER

Toutes nos félicitations à nos cuisiniers en herbe, un grand merci à Madame Leteissier pour l’enthousiasme porté à notre projet, ainsi qu’à Didier et Virginie qui ont joué le jeu en s’impliquant totalement dans cette action.
Pour Didier et Virginie qui leur préparent chaque semaine des menus d’exception, les enfants leur ont remis le « Diplôme de la Toque d’Or » sur lequel ils ont tous apposé leur signature.

Il faut noter la particularité de la cantine de Rouxmesnil-Bouteilles qui offre à nos jeunes scolaires des menus de qualité. En effet, nous sommes une des rares communes à avoir une magnifique cuisine et du personnel qualifié. Didier et Virginie concoctent tout sur place en partant de produits frais, en respectant le circuit court, tout en maitrisant le gaspillage alimentaire, une prouesse du quotidien !

Dimanche 25 avril 2021, un comité très restreint d’élus s’est réuni place LEPRONT. M. Jean-Claude PESQUET, le neveu de M. et Mme LEPRONT, était également présent. Le maire Jean-Claude GROUT a fait lecture du message rédigé conjointement par La Fédération Nationale des Déportés, Internés, Résistants et Patriotes (FNDIRP), La Fondation pour la Mémoire de la Déportation (FMD) et les Associations de mémoire des camps nazis, L’Union Nationale des Associations de Déportés et Internés de la Résistance et Familles (UNADIF – FNDIR)

 « 76 ans après le retour des derniers déportés libérés, le souvenir de la déportation demeure dans notre mémoire collective et ne doit pas s’effacer.

Ce que furent les camps d’extermination et de concentration nazis et l’horreur vécue par les millions d’êtres humains qui en furent victimes, n’est pas une simple page documentaire de l’histoire du XXe siècle. L’humanité y a été atteinte dans ce qu’elle a de plus sacré.

Des êtres humains étaient catégorisés en surhommes et sous-hommes, leurs vies jugées « dignes ou indignes d’être vécues » sur décision d’un Etat qui avait érigé en programme politique sa conception raciste et eugéniste du monde et l’a portée à son paroxysme dans l’univers concentrationnaire.

Des hommes, des femmes et des enfants ont été envoyés dans des centres d’extermination ou dans des camps de mort lente, par un système qui niait leur appartenance à l’espèce humaine et s’employait à leur faire perdre conscience de leur propre humanité.

Pourtant, dans les pires circonstances, beaucoup ont su résister à la terreur et à la déshumanisation par la force de l’esprit et la solidarité. Leur engagement et leur combat sont un exemple à suivre.

Il nous faut aujourd’hui encore résister à de nouvelles formes de fanatisme et de barbarie qui entendent promouvoir une vision raciste de l’humanité et détruire la liberté et la démocratie par la terreur.

De nouvelles menaces nous rappellent la communauté de destin qui unit l’humanité au-delà des différences culturelles, ethniques ou religieuses et des antagonismes idéologiques, politiques ou économiques.

Face à ces périls, l’espoir réside dans l’engagement de tous et en particulier des jeunes générations, à l’exemple des déportés, au service de la liberté et vers des formes nouvelles de résistance et de solidarité.

A tous les déportés, victimes des génocides ou de la répression, nous rendons aujourd’hui un hommage solennel, et nous saluons respectueusement leur mémoire. »

Lors des élections de mars 2020, la liste «  Notre commune, c’est vous » menée par Jean-Claude GROUT était composée de 21 candidats, comme la loi  n° 2018-51 du 31 janvier 2018 relative aux modalités de dépôt de candidature l’autorise (article 3 la possibilité dans les communes de 1 000 habitants et plus, d’ajouter deux personnes supplémentaires, par rapport au nombre de sièges à pourvoir sur la liste des candidats à l’élection au conseil municipal. La liste peut donc comporter de 19 à 21 candidats.)

Suite à la démission d’Anthony LESUEUR pour convenance personnelle, du 20 novembre 2020, Mme Aurélie CLABAUT suivante sur la liste, a été invitée à se prononcer sur son intégration au sein du Conseil municipal. Celle-ci a renoncé au mandat, pour cause de déménagement dans une commune voisine. Le Code Électoral prévoit des règles spécifiques garantissant le remplacement des conseillers municipaux par le suivant sur la liste, sans que les électeurs soient de nouveau invités à voter. Alain DEHAIS, a accepté le mandat et devient à dater du 15 février 2021 Conseiller  Municipal.

Alain DEHAIS est une figure de la commune, employé communal au service des espaces verts durant 33 ans, retraité depuis mars 2017 et demeurant Allée des Perdrix.

Dans le cadre de sa politique culturelle, le Département a retenu la candidature de Rouxmesnil-Bouteilles et nous avons obtenu le « LABEL PATRIMOINE RURAL ». Ce label distingue un patrimoine ayant un intérêt architectural, historique, artistique, scientifique ou traditionnel et lui donne une visibilité accrue. Un totem a été installé par le Département rue du Champ de Courses face à la Chapelle St Thérèse.

https://www.seinemaritime.fr/mes-activites/patrimoine/label-patrimoine-rural.html

Bouteilles est apprécié dès le haut Moyen-Âge pour ses salines, objets de convoitises des plus grandes abbayes normandes comme Fécamp, Jumièges, Saint-Wandrille, ou encore Beaubec-en-Rosière. Cette abbaye cistercienne installe, au hameau de Bernesault, un grenier à sel puis un prieuré dont il ne reste que des vestiges en 1750.
Un manoir est édifié, non loin, entre la fin du 15e et le début du 16e siècle, par la famille d’Hacquenouville, aujourd’hui méconnue mais dont l’un des membres les plus illustres est Roger d’Hacquenouville, chambellan du roi de France Charles VI, au début du 15e siècle.
 
En 1692, le manoir passe aux mains d’une communauté religieuse, les jésuites de Dieppe qui y demeurent jusqu’en 1762, date du bannissement de l’ordre en France. Cette occupation explique que le lieu soit encore aujourd’hui connu sous le nom de prieuré.
Le monument est vendu comme bien national pendant la Révolution. L’acte précise que le bien est un « manoir presbytéral consistant en une cuisine, salle, chambre, cellier, écuries, granges et avec un jardin le tout contenant une vergée et demi ».
 
Le manoir est acheté en 1869 par Edmond Delvincourt, le grand-père du compositeur. La famille reçoit sur place de nombreuses personnalités du monde artistique. Delvincourt y compose quelques œuvres, comme son Trio pour piano, violon et violoncelle, dans un petit pavillon qu’il avait construit en 1907 dans le jardin pour s’isoler et travailler au calme. Lire la suite…..

Retrouvez toute l’histoire de la famille Delvincourt sur « Les amis de Claude Delvincourt »

Jeudi 16 juillet 2020, se sont réuni les conseillers communautaires au stade Jean DASNIAS, pour l’élection du président et des vice-présidents. A la majorité des membres présents, Patrick BOULIER seul candidat à cette fonction, a été réélu. Il sera accompagné dans sa mission de 14 vice- présidents.

Projet et contrat de territoire et politique intercommunale de santé 

M. Nicolas LANGLOIS, Maire de Dieppe

Transition numérique et innovation

M. Frédéric CANTO, Maire de St-Aubin-sur-Scie

Transition écologique, développement durable, biodiversité et gestion des déchets

M. Frédéric WEISZ, Adjoint au Maire de Dieppe

Emploi et insertion

M. Jean-Jacques BRUMENT, Maire d’Hautôt-sur-Mer

 Eau potable, assainissement, eaux pluviales et GEMAPI

Mme Annie PIMONT, Maire de Sauqueville

Aménagement du territoire et Habitat

M. François LEFEBVRE, Adjoint au Maire de Dieppe

Organisation des transports et des mobilités

M. Daniel LEFEVRE, Maire de Grèges

Gestion des zones d’activités économiques d’intérêt communautaire

Mme Imelda VANDECANDELAERE, Maire d’Offranville

Tourisme et activités nautiques et balnéaires

Mme Emmanuelle CARU-CHARRETON, Adjointe au Maire de Dieppe

Economie sociale et solidaire, inclusion et politique de la ville

M. Florent BUSSY, Conseiller Municipal délégué de la Ville de Dieppe

Culture et enseignements artistiques

M. Guy SENECAL, Adjoint au Maire d’Arques-la-Bataille

Ressources humaines, mutualisations et commande publique

M. Jean-Claude GROUT, Maire de Rouxmesnil-Bouteilles

Patrimoine, équipements communautaires culturels et sportifs

M. Christophe LOUCHEL, Maire d’Ancourt

Affaires portuaires, maritimes et transmanche

Dominique PATRIX, Adjoint au Maire de Dieppe

Feuille de route du président Patrick BOULIER :

Plus de quinze ans après sa naissance, la Communauté d’agglomération Dieppe-Maritime entame un nouveau mandat.

Collectivité du quotidien, elle rend chaque jour, avec efficience, des services de proximité indispensables à la qualité de vie de nos habitants.

Collectivité de projet, elle fédère et facilite pour structurer le développement et l’attractivité du territoire.

Collectivité d’avenir, elle a, depuis plus de 10 ans, amorcé les grandes transitions qui doivent désormais s’accélérer.

Renouvelé, le Conseil communautaire aborde une période inédite, marquée non seulement par la crise sanitaire et ses conséquences économiques, mais aussi par des maux plus profonds qui requièrent une action publique concertée et efficace pour faire face à l’urgence climatique et sociale.

Respectueuse des communes qui la constituent et de la fonction centrale des Maires, revendiquant le rôle moteur de la ville de Dieppe sur tout le bassin de vie, consciente que l’unité au-delà des clivages profite à tous, l’Agglo doit réaffirmer sa plus-value pour prétendre à son statut légitime de pôle régional d’équilibre.

Trois axes doivent aujourd’hui concentrer nos efforts et guider la politique intercommunale :

> développer l’attractivité du territoire,

> renforcer la qualité de vie sur le territoire,

> inventer la transition numérique, écologique et solidaire du territoire.

Covid, Brexit, révolution numérique, mutation sociale, santé, inclusion, urgence climatique et déclin de la biodiversité … sont les grands défis qui se présentent à nous à l’aune de ce nouveau mandat.

Cette feuille de route se présente comme notre réponse locale à ces urgences globales. Demain, ensemble, il nous faudra approfondir ces questions, réécrire et hiérarchiser notre projet de territoire et le décliner en actions concrètes.

Face à la brutalité de la crise et aux baisses des dotations, qui n’ont épargné personne, notre communauté ne peut s’affranchir d’un rassemblement le plus large possible, non seulement au sein de notre territoire, mais également au-delà des frontières administratives dont, dans bien des domaines transversaux, la cohérence est déjà mise à mal.

Avec nos communautés voisines, Falaises du Talou et Terroir de Caux, au sein d’un PETR fort, nous devons désormais apporter des réponses concertées et agiles sur le développement économique et touristique, l’emploi, la mobilité, le développement durable et les grands équipements. Le SCOT a depuis longtemps démontré la pertinence de l’échelle du bassin de vie. C’est aujourd’hui un enjeu central pour affirmer la région Dieppoise comme un pôle d’équilibre et attractif dans la grande Normandie.

La feuille de route que je vous propose est claire : organiser la résilience économique du territoire, tracer le chemin de la transition, en ne laissant personne sur le bord de la route.

Feuille de route du président, Patrick BOULIER en intégralité format PDF

Dès l’annonce du Président Emmanuel MACRON concernant la distribution de masques pour toute la population (masques qui devaient être fournis aux collectivités), nous avons pris les devants en commandant des masques grand public en tissus lavable, de fabrication française, prix unitaire du masque 4,50€ TTC. Les masques n’étant pas obligatoires pour les plus jeunes enfants, il a été décidé de remettre ceux-ci aux habitants nés avant le 31 décembre 2014. Depuis plusieurs semaines les employés administratifs s’affairent à organiser la mise sous enveloppe des masques, en vérifiant les données collectées foyer par foyer et par quartier.  Les élus se chargeront personnellement de vous remettre ce pli. En attendant, respectez les gestes barrières et les consignes sanitaires qui s’imposent, ne baissons pas la garde !! 

Mardi 26 mai à 18h, le nouveau Conseil municipal s’est réuni  à la Sall’Inn, conformément aux règles sanitaires en vigueur.  Après désignation du doyen d’âge et sous la présidence de Mme Anne-Marie ARTUR,  l’appel à candidature à la fonction de maire a eu lieu. Jean-Claude GROUT, seul candidat  à ce poste,  a été élu maire de Rouxmesnil-Bouteilles,  avec  18  voix pour et un bulletin blanc.

le maire, a proposé aux conseillers municipaux, la nomination de cinq adjoints, comme le permet la loi, la liste menée par Pascal LEGOIS a obtenu la majorité absolue, soit 19 voix.

Ordre des adjoints :

1^er adjoint : Pascal LEGOIS

2^ème adjointe : Marie-Laure DELAHAYE

3^ème adjoint : Claude PETITEVILLE

4^ème adjointe : Anne-Marie ARTUR

5^ème adjoint : Ronald SAHUT

La répartition des commissions entre les adjoints fera l’objet d’une prochaine réunion.  Après lecture de ⇒ la charte de l’élu local,  Jean-Claude GROUT a tenu à remercier les élus présents qui l’ont suivi durant la campagne électorale, les électeurs qui ont prouvé par le pourcentage exprimé en faveur de la liste « Notre commune, c’est vous ! » la confiance qui lui ont accordé et une pensée particulière pour les élus sortants qui l’ont épaulé durant ce dernier mandat, voir pour certains 12 années partagées.

Madame, Monsieur

Au nom de toute l’équipe municipale, je vous adresse mes sincères remerciements pour la confiance que vous nous avez accordée lors des élections municipales du dimanche 15 mars 2020 où notre liste « Notre commune, c’est vous » a été élue au 1er tour avec 84% des voix.

Je tiens également à remercier l’ensemble de mes collègues élus qui, par leur vote du 26 mai dernier, m’ont témoigné toute leur confiance en m’élisant pour la 3^ème fois en qualité de Maire.

Avec mes 18 colistiers, nous ferons tout pour répondre au mieux à vos attentes, comme nous l’avons fait au cours des 12 dernières années et je sais pouvoir compter sur leur énergie et leur détermination pour mener à bien les projets dans l’intérêt de tous.

Nous continuerons de faire évoluer notre commune où il fait bon vivre, guidés dans notre tâche par le sens du service public et le respect de l’intérêt général.

Merci encore à vous toutes et tous qui m’avez fait confiance.

 

                                                                                                               Le Maire

L’AMF, l’Association des Maires de France,  a préconisé un dépôt de gerbe du souvenir au pied du monument commémoratif traditionnel de la commune, sans rassemblement ni autre manifestation publique.

Les habitants étaient invités à participer en observant au même moment une minute de silence depuis leur domicile et, dans la mesure de leurs moyens, à le pavoiser du drapeau tricolore.

Ainsi, comme c’est le cas depuis 75 ans, le devoir de mémoire a été fidèlement rempli, dans le respect des mesures nécessaires de protection sanitaire. M. le Maire a lu le discours du Président Emmanuel MACRON, entouré des adjoints et du Président de l’Union Local des Parachutistes, M. Gérard VATTRE. La composition florale, a été réalisé par Jean-Pierre LELEU pour la cérémonie du 8 mai, ainsi que celle  du souvenir des déportés du 26 avril dernier.

→Discours intégral du Président

Suite à de nouvelles dispositions préfectorales, les particuliers sont désormais autorisés à se rendre dans les déchèteries pour leurs déchets verts et encombrants. La déchèterie ouvre aux particuliers tous les après-midi à compter du lundi 27 avril, aux nouveaux horaires et règles d’accès suivants :

Du lundi au vendredi:

8h – 12h – l’accès est strictement réservé aux entrepreneurs et artisans munis d’un badge professionnel.

14h- 18h – l’accès est autorisé à tous les usagers (professionnels et particuliers) sur présentation de leur carte.

Le samedi:

8h – 12h / 14h – 18h. L’accès est autorisé à tous les usagers.

Pour le bon fonctionnement, il est demandé de respecter scrupuleusement les consignes de sécurité et d’appliquer les gestes barrières.

En raison des difficultés d’organisation, Dieppe-Maritime se réserve le droit d’interrompre le service quelques jours. Les usagers doivent donc limiter leurs déplacements au strict nécessaire.

Depuis le début du confinement décrété par le gouvernement le 16 mars dernier, la municipalité a aussitôt mis en place une garderie provisoire pour les enfants du personnel soignant et infirmières libérales, par la suite le regroupement des enfants s’est fait sur Dieppe. Réorganisation du service administratif de la mairie pour répondre aux interrogations de certains administrés, en ciblant les personnes les plus vulnérables de la commune, pour assurer si besoin un service exceptionnel de livraison alimentaire. Très vite, la solidarité entre voisins s’est spontanément mise en place.

Les dépôts de tontes et de petits branchages à la serre communale sont autorisés de 8h30 à 10h (sur présentation de votre carte de déchèterie) pour pallier à la fermeture de la déchèterie.

Suite aux annonces du Président Emmanuel Macron sur le prolongement du confinement et la sortie progressive prévue le 11 mai prochain, il nous faut mettre le personnel communal en sécurité, par une réorganisation du travail et leur assurer les protections nécessaires.

A l’heure d’aujourd’hui, nous sommes dans l’attente d’informations préfectorales concernant la réouverture prochaine des écoles, de la restauration scolaire, de la garderie et de la mise en place d’un fonctionnement sécurisé pour tous.

Un masque grand public devrait être distribué à chaque habitant, comme l’a annoncé Emmanuel Macron,  mais là encore nous n’avons pour l’heure que peu d’informations, est-ce aux communes de fournir ? Sans attendre nous avons passé une commande de masques lavable, de tailles différentes pour les hommes, les femmes et les enfants, compte-tenu du délai de livraison, la distribution se fera au mieux fin mai, nous ne manquerons pas de communiquer lorsque nous aurons plus de détails. Beaucoup de mairies font appel aux bénévoles et aux couturières de leur commune pour confectionner des masques. Certains d’entre vous avez des aptitudes dans le domaine de la couture ou rusez d’ingéniosité pour fabriquer vous-même des masques lavable pour votre entourage. Là encore la solidarité joue un rôle essentiel, pour s’entraider entre amis ou voisins. En faisant le tour des proches pour récolter la matière première, tissus et élastique remisés dans les placards vous pouvez vous rendre utile et faire un geste pour les autres.

https://www.arnage.fr/actualite/fabriquez-un-masque-en-tissu-homologue/

Depuis le début du confinement et la fermeture de la déchèterie, nous pouvons que déplorer une augmentation importante de dépôts sauvages sur notre commune et dans la zone industrielle.
Près de 8 m3 de déchets ont été ainsi collectés par Denis VALUN, employé communal.
Une mise en demeure de nettoyer les gravats déposés derrière Nestlé, a eu lieu à l’encontre d’un entrepreneur d’une commune voisine, avant verbalisation. Un peu de civisme, de respect de la nature et des personnes, en cette période difficile !

Quelles sont les peines encourues ? Elles dépendent de plusieurs paramètres tels que le fait d’être un particulier ou un professionnel, ou d’être à pied ou motorisé. L’Association des maires de France (AMF) distingue ainsi, à titre d’exemple, trois cas de figure :

• Abandon ou dépôt de déchets par un particulier :
• contravention de 2e classe, soit une amende forfaitaire de 68 euros (minorée à 45 euros si paiement rapide, majorée à 180 euros si paiement tardif et au maximum à 450 euros en cas de défaut de paiement ou de contestation), selon l’article R632-1 du Code pénal repris par l’article R.541-76 du Code de l’environnement.

• Abandon ou dépôt de déchets par un particulier transportés en véhicule :
• contravention de 5e classe, soit une amende d’un montant maximum de 1.500 euros (3.000 euros en cas de récidive) prononcée par un juge, selon l’article R635-8 du Code pénal repris par l’article R541-77 du Code de l’environnement.
• Abandon ou dépôt de déchets par une entreprise :
• 2 ans de prison et/ou 75.000 euros d’amende, selon article L541-46 du Code de l’environnement.