Phase finale avant l’enquête publique

La dernière réunion publique concernant la révision du PLU s’est tenue mardi 5 juillet au foyer communal. Mme Chatignières, du cabinet G2C, a présenté les différents schémas, plan de zonage, règlement de zonage et répondu aux interrogations du public. Une enquête publique se déroulera dans le courant du 2 ème semestre 2016.
Vous êtes invités à venir consulter les documents du Plan Local d’Urbanisme et donner votre point de vue si vous le souhaitez; un registre sera à votre disposition.

Vous trouverez ci-dessous tous les éléments du dossier.

  1. 1.2_Étude L122-2
  2. 1.1_Rapport Présentation_Rouxmesnil-BouteillesV2
  3. 7_Bilan Concertation Rouxmesnil-Bouteilles
  4. 6.8g_Fact 120m3 – Année 2015
  5. 6.8f_Fact 120m3 – Année 2014
  6. 6.8e_IP Assainissement tous services
  7. 6.8d_IP Eau potable tous services
  8. 6.8c_SYNOPTIQUES EP et EU
  9. 6.8b_RPQS ex2014 ind B
  10. 6.8a_PDG 2014
  11. 6.7b_Plan-patrimoine-archéologique
  12. 6.7a_Inventaire-patrimoine-archéologique
  13. 6.6c_Zonage -RLP
  14. 6.6b_Règlement -RLP
  15. 6.6a_Diagnostic -RLP
  16. 6.5b_Zonage-Gestion-Eaux-Pluviales
  17. 6.5a_Rapport-Gestion-Eaux-Pluviales
  18. 6.4b_PPRI Règlement_Rouxmesnil-Bouteilles
  19. 6.4a_PPRI Plan_Rouxmesnil-Bouteilles
  20. 6.3e_Inventaire Cavité_Rouxmesnil-Bouteilles -Plan Périmètres
  21. 6.3d_Inventaire Cavité_Rouxmesnil-Bouteilles -PICS
  22. 6.3c_Inventaire Cavité_Rouxmesnil-Bouteilles -RICS
  23. 6.3b_Inventaire Cavité_Rouxmesnil-Bouteilles -Tableau -synthèse
  24. 6.3a_Inventaire Cavité_Rouxmesnil-Bouteilles -Rapport RICS
  25. 6.2bis_Nouvel Arrêté Classement sonore
  26. 6.2_Classement sonore
  27. 6.1_SUP_Rouxmesnil-Bouteilles
  28. 6.0_Annexes-PG
  29. 5_Règlement Écrit Rouxmesnil-Bouteilles_arrêt_V2
  30. 4_Règlement Graphique_Rouxmesnil-Bouteilles -arrêt_V5
  31. 3_OAP_Rouxmesnil-Bouteilles
  32. 2_PADD_Rouxmesnil-Bouteilles
  33. 1.5_SGEP phase 4 et 5_Rouxmesnil-Bouteilles
  34. 1.4_SGEP phase 3_Rouxmesnil-Bouteilles
  35. 1.3_Enquête_agricole_Rouxmesnil-Bouteilles